Associations type loi de 1901 | |
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La plupart des clubs spéléologiques sont constitués en associations de "type loi de 1901". Cette célèbre loi fixant les règles des structures à but non lucratif est en réalité mal connue de la plupart des gens. On en trouvera le texte ici, ainsi que son décret d'application. |
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On
attribue généralement la paternité de cette
loi à Waldeck-Rousseau, alors chef du gouvernement. En
réalité, son rapporteur et son réel créateur
fut une grande figure radicale jurassienne, Georges Trouillot, député du Jura, sénateur et plusieurs fois
ministre. |
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